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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile
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BERNARD ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNARD ENVIRONNEMENT
SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile

Numéro de dépôt :
3416834
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2016
BERNARD ENVIRONNEMENT de SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile

Présentation de la marque BERNARD ENVIRONNEMENT

Déposée le 16 mars 2006 par la société SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BERNARD ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile domicilié(e) 45 Avenue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 370 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 16 mars 2016.

SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD STUDIO , BERNARD CERAMICS


SOCIETE CIVILE BERNARD Société civile - 45 Avenue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France - SIREN 408370252


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Matériaux de construction métalliques destinés à l'aménagement d'espaces extérieurs, grillages.Matériaux de construction non métalliques destinés à l'aménagement d'espaces extérieurs ; clôtures non métalliques ; abris de jardin.Pots.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.